Cas particuliers

Critères 1.12, 1.13, 1.14

Il existe une gestion de cas particulier lorsque :

  • les contenus saisis par l'auteur empêchent la génération automatique de contenus accessibles de niveau visé (A, AA ou AAA) ;
  • les réglages définis par l'auteur empêchent la génération automatique de contenus accessibles de niveau visé (A, AA ou AAA) ;
  • les fonctions de l'outil impliquées dans la génération automatique de contenus sont altérées par un script tiers ;
  • un plugin nécessaire à l'amélioration de l'accessibilité générale de l'outil entrave la génération automatique de contenus accessibles de niveau visé (A, AA ou AAA), et qu'il n'existe pas de plugin alternatif remplissant la même tâche et qui permettrait de rendre ce critère conforme.

Dans tous ces cas, le critère est non applicable.

Critère 4.7

Il existe une gestion de cas particulier lorsque la limite de temps est essentielle :

  • notamment lorsqu'elle ne pourrait pas être supprimée sans changer fondamentalement le contenu ou les fonctionnalités liées au contenu,
  • lorsque l'action se déroule en temps réel (ex. outil collaboratif d'édition).

Dans ce cas, le critère est non applicable.

Critères 6.3, 6.4, 6.5

Il existe une gestion de cas particuliers lorsque :

  • les contenus copiés contiennent des éléments qui impacteraient la sécurité de l'outil ;
  • le format de destination ne permet pas de conserver les informations d'accessibilité copiées.

Dans ces cas, le critère est non applicable.

Critères 6.6, 6.7, 6.8, 6.9, 6.10, 6.11

Il existe une gestion de cas particulier pour les contenus non textuels lorsque :

  • la nécessité de l'alternative textuelle de l'élément non textuel est connue par avance,
  • l'élément non textuel est connu pour être décoratif ou caché.

Dans ces cas, le critère est non applicable.